Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEGA RETRO
ARCADE MUSIC COMPANY

Numéro de dépôt :
96651839
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MEGA RETRO

Déposée le 20 novembre 1996 par la société ARCADE MUSIC COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA RETRO »

Le déposant est la société ARCADE MUSIC COMPANY domicilié(e) 40 Rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 045 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCADE MUSIC COMPANY FRANCE Service Royalties - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

ARCADE MUSIC COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE D'OR - ITALIE - , DOUBLE D'OR - FRANCE - , ZOUK LEGENDE , 10 ANS DE DANCE , 100 % GUINGUETTES , HOUSE PARTY , 100 % DDT "DANCE DISCO TECHNO" , DREAM 96 - BEST OF , RIEN QUE POUR ELLE , TECHNOMACHINE


ARCADE MUSIC COMPANY - 40 Rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France - SIREN 321045999


ARCADE MUSIC COMPANY FRANCE Service Royalties - France


Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292396 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288400 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287429 - Publication au BOPI 1999-10-25

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographique optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques accoustiques, compacts discs, cassettes, vidéo-cassettes, vidéo-discs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs. Vêtements, chaussures, chapellerie Divertissements, productions de spectacles, de films, de vidéo, divertissements radiophoniques et télévisés, services de discothèques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.